Le site www.grenoble-tourisme.com est le site officiel de l'Office de Tourisme de Grenoble, établissement public à caractère industriel et commercial, situé :

Office de Tourisme
14 rue de la République
38000 Grenoble
Tél. 04 76 42 41 41
Fax 04 76 00 18 98

I. Identification

Propriétaire du site : Office de Tourisme de Grenoble

Directeur de la publication : Georges LACHCAR président de l'Office de Tourisme

Codirecteur de publication : Michel LAMBERT directeur de l'Office de Tourisme

Rédacteur en chef

Responsable web : Laurent RAVIER
Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce portail, n'hésitez pas à écrire à la cellule web: laurent.ravier@grenoble-tourisme.com

Hébergement du site :
Business & Decision Interactive Eolas
n° immatriculation RCS : 382 198 794
8 rue Voltaire
38000 Grenoble

Réalisation technique et fonctionnelle
Business & Decision Interactive Eolas
n° immatriculation RCS : 382 198 794
8 rue Voltaire
38000 Grenoble

Charte graphique
Nodule.com
n° immatriculation RCS : 419 453 824
12 rue Ampère
38000 Grenoble

Crédit photos

 

II. Protection des données à caractère personnel

1/ Traitement des données personnelles

Les informations à caractère personnel collectées sur ce site sont destinées à l'Office de Tourisme, responsable du traitement informatique de ces données. L'Office de Tourisme s'engage à respecter les dispositions de la loi sur l'informatique et les libertés (loi n°78-17 du 6 janvier 1978). En conséquence, les personnes concernées disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Pour exercer ce droit, elles doivent s'adresser à :

Office de Tourisme
Communication, Promotion, Marketing
14 rue de la République
38000 Grenoble
Tél. 04 76 42 41 41
Fax 04 76 00 18 98
laurent@grenoble-isere.info

2/ Collecte et nature des données recueillies

Les informations que l'Office de Tourisme est amenée à recueillir proviennent de leur communication volontaire par les personnes physiques par saisie sur les formulaires en ligne. Il s'agit notamment des données d'identification (nom, prénoms, date de naissance etc...), l'adresse de courrier électronique, des coordonnées postales ou téléphoniques. Le caractère facultatif ou obligatoire des données est indiqué sur chaque formulaire.

La destination des informations collectées est précisée sur chaque formulaire en ligne.

Sauf stipulation contraire directement mentionnée sur le formulaire de saisie des données, les informations nominatives sont exclusivement collectées pour un usage interne à l'Office de Tourisme, non commercial, et elles ne pourront faire l'objet d'aucune transmission à des tiers.

 

III. Propriété intellectuelle

1/ Définitions

Auteurs : toute personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site, notamment auteurs des textes, graphistes, maquettistes et concepteurs de l'arborescence.

Producteur : Propriétaire du site conformément à l'article L 341-1 alinéa 1 du code de la propriété intellectuelle. L'Office de Tourisme de Grenoble est producteur du site c'est-à-dire de l'ensemble des pages accessibles sous le nom de domaine www.grenoble-tourisme.com

2/ Droits de propriété intellectuelle sur le site

L'intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du code de propriété intellectuelle).

3/ Conditions d'utilisation

Toute utilisation ou extraction d'éléments du site non autorisée par le producteur est illicite et sanctionné pénalement par le délit de contrefaçon.

Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d'une partie substantielle du site suppose l'accord du directeur de la publication conformément aux dispositions.

Tout manquement aux règles du droit d'auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d'éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires de droits.

Textes reproduits sur le site

Les usages autorisés des textes présentés sur ce site sont les suivants :

Reproduction strictement réservée à l'usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective.
Reproduction, diffusion ou représentation à des fins d'information professionnelle, sur support non numérique, à la condition expresse de ne pas modifier les oeuvres et de mentionner la source.
Courtes citations : sont licites les citations courtes des textes présents sur le site dans la mesure où ils s'intègrent dans une oeuvre nouvelle, à la condition expresse de ne pas modifier les oeuvres citées de les délimiter formellement (guillemets de citation ou typographie distinctive) et de mentionner la source.

Toute autre exploitation des textes présents sur le site, notamment republication sur d'autres sites, Internet ou intranet, suppose l'accord du directeur de la publication.

Photographies - Cartes - vidéo et autres images

Sauf téléchargement explicitement autorisé directement sur le site, toutes les images présentes sur ce site sont protégées par le droit de propriété intellectuelle des auteurs et du producteur du site. Elles ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l'autorisation écrite de la direction de la communication de l'Office de Tourisme. Toute demande doit être adressée à :
Office de Tourisme
Communication, Promotion, Marketing
14 rue de la République
38000 Grenoble
Tél. 04 76 42 41 41
Fax 04 76 00 18 98
laurent@grenoble-isere.info

 

IV. Etablissement de liens

1/ Liens hypertextes vers ce site.

L'Office de Tourisme de Grenoble autorise la mise en place d'un lien hypertexte pour les sites Internet des organismes liés à la Ville de Grenoble : partenaire d'une manifestation, organisme subventionné, organisme public ou parapublic ayant un lien avec la Ville. Sont par conséquent exclus les sites qui ne répondent pas à ces règles, ainsi que ceux diffusant des contenus illicites, des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le seul fait d'exercer une activité (privée ou publique) sur le territoire grenoblois ne saurait justifier un lien vers www.grenoble-tourisme.com. La fin du partenariat avec l'Office de Tourisme entraîne automatiquement la suppression du lien vers le site www.grenoble-tourisme.com.

Le lien doit aboutir à la page d'accueil du portail, et le portail www.grenoble-tourisme.com doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du portail ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site.

Dans tous les cas d'espèce, l'Office de Tourisme se réserve le droit de demander la suppression d'un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

2/ Liens vers des sites tiers

L'Office de Tourisme  se réserve le droit de pointer ou non vers des sites tiers. L'internaute qui accède à ces liens quitte le portail de l'Office de Tourisme . Ces sites ne sont pas sous le contrôle de l'Office de Tourisme , par conséquent ce dernier n'est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leurs sont apportés.

 

V. Responsabilité

L'Office de Tourisme  ne peut pas être tenu pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l'Internet ou aux incompatibilités dues au navigateur de l'utilisateur.

L'Office de Tourisme  ne saurait être tenu responsable des erreurs matérielles qui se seraient éventuellement glissées dans les documents présents sur le site, malgré le soin apporté à leur publication.

 

VI. Recommandations techniques

Tous les efforts de l'Office de Tourisme tendent vers la plus grande compatibilité d'accès à son site. Ce site est optimisé pour un affichage 1024 x 768.

Fichiers vidéo
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